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Marques déposées par mademoiselle Mutambue N'sula
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ETOILE INTERNATIONAL DU KONGO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE INTERNATIONAL DU KONGO
Mle Mutambue N'sula

Numéro de dépôt :
4011053
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
ETOILE INTERNATIONAL DU KONGO de Mutambue N\'sula

Présentation de la marque ETOILE INTERNATIONAL DU KONGO

Déposée le 10 juin 2013 par mademoiselle Mutambue N'sula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETOILE INTERNATIONAL DU KONGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est mademoiselle Mutambue N'sula domicilié(e) 24 rue radars - 91350 - GRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Mutambue N'sula domicilié(e) 24 rue radars - 91350 - GRIGNY - France.

La marque ETOILE INTERNATIONAL DU KONGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE INTERNATIONAL DU KONGO est expirée depuis le 10 juin 2023.

Mutambue N'sula a également déposé les autres marques suivantes : MISS RDC EUROPE , F.I.D. RDC FOIRE INTERNATIONALE DE DIASPORA DE LA RDC , MISS RDC DIASPORA INTERNATIONALE


Mle Mutambue N'sula - 24 rue radars - 91350 - GRIGNY - France


Mle Mutambue N'sula - 24 rue radars - 91350 - GRIGNY - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de disques ; agence de modèle pour artiste ; montage de programmes radiophoniques ; divertissements télévisés et radiophoniques ; divertissements radiophoniques et télévisés notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; agences pour artistes.